Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE CONTERIE
SCEA Vignobles MARTY

Numéro de dépôt :
4380125
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2027
DOMAINE DE CONTERIE de Vignobles MARTY

Présentation de la marque DOMAINE DE CONTERIE

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par Vignobles MARTYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE CONTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est Vignobles MARTYTODO domicilié(e) Conterie Ouest - 33220 - FOUGUEYROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARTY GYL domicilié(e) Conterie - 33220 - FOUGUEYROLLES - France.

La marque DOMAINE DE CONTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CONTERIE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

Vignobles MARTY a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU CONTERIE


SCEA Vignobles MARTY - Conterie Ouest - 33220 - FOUGUEYROLLES - France


Monsieur MARTY GYL - Conterie - 33220 - FOUGUEYROLLES - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.